F-París: Artículos diversos

País:

Francia

Ciudad/Localidad:

PARISI

Número de Anuncio/Contrato:

eu:288948-2008

Fecha de publicación:

Nov 7, 2008

Límite:

Dec 22, 2008

Compradores:

REUNION DES MUSEES NATIONAUX

Lengua original:

Francés

Dirección:

REUNION DES MUSEES NATIONAUX
PARIS
Francia

Correo electrónico:

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Tipo de Anuncio: 2110
-
Anuncio de licitación
Reglamento de Adquisiciones: Comunidades Europeas con participación de países del ACP
Diario oficial de la Unión Europea: 217/2008
, #
288948-2008
Tipo del Contrato: Contrato de suministros
Tipo de Procedimiento: Procedimiento abierto
Tipo de oferta solicitada: Entrega total o parcial
Criterios de Adjudicación: Oferta más económica

Resumen:
ANUNCIO DE LICITACIÓN
Suministros
APARTADO I: PODER ADJUDICADOR
I.1) NOMBRE, DIRECCIONES Y PUNTOS DE CONTACTO: Réunion des musées
nationaux, 49 rue Etienne Marcel, Persona de contacto: Direction des
achats, A la atención de: Claire Socheleau, F-75039 Paris Cedex 01.
E-mail: claire.socheleau@rmn.fr. Fax 01 40 13 45 87.
Direcciones Internet:
Puede obtenerse más información en: RMN, 8 rue Saint Fiacre, Persona de
contacto: Direction des achats, A la atención de: Claire Socheleau, 75002
Paris. E-mail: claire.socheleau@rmn.fr.
El pliego de condiciones y la documentación complementaria (incluidos los
documentos destinados a un diálogo competitivo y un Sistema Dinámico de
Adquisición) pueden obtenerse en: Véanse los puntos de contacto
mencionados arriba.
Las ofertas o solicitudes de participación deben enviarse a: RMN, 8 rue
Saint Fiacre, Persona de contacto: Direction des achats, A la atención de:
Claire Socheleau, 75002 Paris. E-mail: claire.socheleau@rmn.fr.
II.1) DESCRIPCIÓN
II.1.6) CLASIFICACIÓN CPV (VOCABULARIO COMÚN DE CONTRATOS PÚBLICOS):
44423000, 18521000, 39298000, 30199000, 39525000, 30192130, 30192121,
18939000, 37000000.
Descripción: Artículos diversos.
Relojes de pulsera o de bolsillo.
Estatuillas, objetos de adorno, marcos para fotografías o para cuadros y
espejos.
Artículos de papelería y otros artículos.
Artículos textiles manufacturados diversos.
Lápices.
Bolígrafos.
Bolsos de mano.
Instrumentos musicales, artículos deportivos, juegos, juguetes, artículos
de artesanía, materiales artísticos y accesorios.
APARTADO IV: PROCEDIMIENTO
IV.3) INFORMACIÓN ADMINISTRATIVA
IV.3.3) Condiciones para la obtención del pliego de condiciones y
documentación complementaria o o documento descriptivo: Plazo de recepción
de solicitudes de documentos o de acceso a los mismos: 22.12.2008 - 12:00.
IV.3.4) Plazo de recepción de ofertas y solicitudes de participación:
22.12.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lengua(s) en que puede redactarse la oferta o solicitud de
participación: Francés.

Texto original:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Réunion des musées nationaux,
49 rue Etienne Marcel, Contact: Direction des achats, à l'attention de
Claire Socheleau, F-75039 Paris Cedex 01. E-mail: claire.socheleau@rmn.fr.
Fax 01 40 13 45 87.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: RMN, 8 rue Saint Fiacre, Contact: Direction des achats, à
l'attention de Claire Socheleau, 75002 Paris. E-mail:
claire.socheleau@rmn.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: RMN, 8 rue Saint Fiacre, Contact: Direction des achats, à
l'attention de Claire Socheleau, 75002 Paris. E-mail:
claire.socheleau@rmn.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fabrication, à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de
montres, boites pilules et miroirs de sacs, éventails papier, éventails
coton, crayons à papier, crayons à papier à embout thermoformé, stylo à
billes, sacs shopping et visionneuses de poche personnalisés.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Rmn- garonor Est-Bât 22- porte F2, F-93615
Garonor.
Code NUTS: FR106.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs
opérateurs.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 12.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
de fournitures de produits exclusifs.
Le présent marché de fournitures porte sur la fabrication, à titre
exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de montres,
boites pilules et miroirs de sacs, éventails papier, éventails coton,
crayons à papier, crayons à papier à embout thermoformé, stylo à billes,
sacs shopping et visionneuses de poche personnalisés. Ce marché est un
accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec plusieurs
opérateurs, au sens de la directive européenne n°2004/18/ce du 31.3.2004,
et un marché à bons de commande comportant un minimum exprimé en quantité,
au sens de l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.
Il est retenu au minimum 3 titulaires par lot de l'accord-cadre, et au
maximum 4 (quatre) titulaires.
Ce marché porte sur la réalisation de produits exclusifs selon les
spécifications techniques particulières mentionnées par le cahier des
Clauses techniques particulières (Cctp).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
44423000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: — Lot 1: Montre,
— Lot 2: Boite pilules et miroir de sac,
— Lot 3: Eventail papier,
— Lot 4: Eventail coton,
— Lot 5: Crayon à papier,
— Lot 6: Crayon à papier à embout thermoformé,
— Lot 7: Stylo à bille,
— Lot 8: Sac shopping,
— Lot 9: Visionneuse de poche.
Montant prévisionnel annuel de l'ensemble des marchés subséquents est
d'environ 508.000 euro (H.T.).
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le présent accord-cadre est conclu pour une
durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit par décision expresse de la RMN pour une période
supplémentaire de douze mois, par lettre recommandée avec accusé de
réception deux mois avant la date d'anniversaire de l'accord cadre. La
durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder 48 mois.
La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre droit à aucune indemnité au
profit des titulaires.
En cas de nécessité, la RMN se réserve le droit de conclure des marchés
complémentaires, des marchés similaires ou des avenants.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison de montres.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18521000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantités de commande annuelle Mini 12 000pcs.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison de boites pilules et miroirs de poche.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39298000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum de commande annuelle Mini 99
000pcs.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison d'eventails papier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30199000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum de commande annuelle Mini 38
000pcs.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison d'eventails coton.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39525000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum de commande annuelle Mini 11
000pcs.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison de crayons a papier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30192130.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum de commande annuelle Mini 155
000pcs.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison de crayons a papier a embout thermoferme.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30192130.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum de commande annuelle Mini 20
000pcs.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison de stylos à bille.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30192121.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum de commande annuelle Mini 230
000pcs.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison de sacs shopping.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18939000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum de commande annuelle Mini 20
000pcs.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication, à titre exclusif, impression,
conditionnement et livraison de visionneuses de poche.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum de commande annuelle Mini 30
000pcs.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Délai de paiement: 45 jours
fin de mois à compter de l'émission de la facture.
Financement sur les fonds propres de la RMN.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Une lettre de candidature (formulaire DC 4 téléchargeable à
partir de l'adresse Internet suivante http://www.minefe.gouv.fr/themes/
marches_publics/formulaires/index.htm) ; en cas de groupement, ce document
devra être dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par
le mandataire habilité à les représenter,
— La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée du candidat
justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de
l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005,
— La délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si
le signataire n'est pas le représentant légal,
— La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.
Les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le
souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire DC 7) ou la copie des
certificats fiscaux et sociaux ".
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation des
3 derniers bilans.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La déclaration indiquant
les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,
— La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique dont le candidat dispose pour la réalisation des
marchés/accord-cadres de même nature (le cas échéant: apporter des
précisions sur la nature des outillages / équipements attendus,
— Le ou les certificats établis par des services chargés du contrôle de la
qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des
spécifications techniques ou d'autres preuves de mesures équivalentes de
garantie de la qualité produites par les candidats,
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours
des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des
attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du
candidat,
— Le formulaire Dc5 (téléchargeable à partir de l'adresse Interne suivante
:http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 40.
2. Qualité. Pondération: 40.
3. Délai. Pondération: 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-DCM-016.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 22.12.2008 -
12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.12.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 23.12.2008 - 09:30.
Lieu: 8 rue Saint Fiacre F-75002 Paris
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le présent marché est passé dans les
conditions prévues par le décret n°2005-1742 du 30.12.2005 fixant les
règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs
mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005
relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées
non soumises au code des marchés publics.
Pour les entreprises non établies en France, il conviendra de fournir
l'ensemble des renseignements visés aux rubriques Iii.2.1, Iii.2.2 et
Iii.2.3 au vu des règles d'effet équivalent du pays d'établissement.
En cas de groupement chaque membre du groupement doit transmettre
l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature (dont les
documents demandés à la rubrique Iii.2.1 du présent avis).
Si le candidat (entreprise unique ou groupement) demande pour justifier de
ses capacités que soient prises en compte les capacités d'opérateurs
économiques autres que les sous-traitants, il doit produire les seuls
renseignements demandés dans le dossier de candidature justifiant des
capacités professionnelles, techniques et financières de ces opérateurs et
un engagement écrit de ces derniers apportant la preuve qu'il en disposera
pour l'exécution du marché.
— Condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises:
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) peut être retiré
gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie
électronique à l'adresse suivante: www.klekoon.com. Pour toute information
complémentaire concernant le téléchargement, contacter le 01 48 14 56 30.
— Conditions de remise des plis contenant les candidatures et les offres:
Les offres et les candidatures doivent être transmises dans les conditions
prévues au règlement de la consultation (au choix):
— Soit déposées sur place contre récépissé à demander à l'accueil en se
présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 09:00 à 17:00 à
l'adresse précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 nom, adresses et
point(s)de contact,
— Soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à l'adresse précisée
dans le présent avis à la rubrique I.1 nom, adresses et point(s)de
contact.
Attention: le pli doit impérativement comporter la mention " Marché de
Fourniture de produits exclusifs AO 2008 - ne pas ouvrir".
— Procédure: Appel d'offres ouvert.
Par " attribution du contrat " figurant à la rubrique Ii.3 " Durée du
marché ou délai d'exécution ", il faut entendre en droit national "
notification du marché ".
Date prévisionnelle de début des prestations: mars 2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 44 00. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: RMN- Sous Direction aux Affaires
Juridiques, 49 rue Etienne Marcel, 75001 Paris. Tél. 01 40 13 48 00.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 4.11.2008.

Solicitud de ofertas

Información general

Datos para contacto

Bienes, Obras y Servicios

Texto original

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